Déposée le 4 mai 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAMES KREMLIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « STAJET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAMES KREMLIN domicilié(e) 13 CHEMIN DE MALACHER - 38240 - MEYLAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 051 688 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ARGYMARK, domicilié(e) 52 Boulevard SEBASTOPOL - 75003 - PARIS-3E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque STAJET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1463558.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Renouvellement sans limitation n°2115399 - Publication au BOPI 1998-25
Renouvellement sans limitation le 6 février 2008 n°2363098 - Publication au BOPI 2008-02-06
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-41
Inscription le 11 mai 1998 - Changement de dénomination n°254102 - Publication au BOPI 1998-05-11
Inscription le 25 novembre 2002 - Transmission totale de propriété n°359738 - Publication au BOPI 2002-11-25
Inscription le 9 octobre 2017 - Transmission totale de propriété n°709306 - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-10-09
Renouvellement sans limitation le 8 octobre 2018 n°2695069 - Publication le 1 févr. 2019 au BOPI 2018-10-08
Inscription le 20 novembre 2020 - Constitution de mandataire n°802115 - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-11-20
Dispositifs, appareils, installations, instruments ou organes: de projection, de déposition, de captation de produits liquides (notamment de peintures, d'huiles ou de solutions), solides (notamment pulvérulents ou en fibres ou copeaux) ou gazeux (notamment vapeurs, fumées), électriques, électrotechniques, électroniques, scientifiques, nucléaires;de physique, de chimie, de signalisation, d'enseignement;machines, machines-outils, moteurs (excepté pour véhicules);transmissions;outils, instruments à main;installations, appareils et organes de chauffage, de production de vapeurs, d'aérosols ou analogues, de cuisson, de séchage, de conditionnement gazeux.Matériaux de construction non métalliques;tuyaux rigides non métalliques pour la construction;asphalte, poix et bitume;constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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